CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION (CGV/CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :

• M0G000 (le vendeur), entreprise immatriculée sous le numéro [SIRET] et dont le siège social est situé à [adresse complète], et
• Toute personne physique ou morale (le client) effectuant un achat via le site www.m0g000.com.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sur www.m0g000.com sont décrits avec la plus grande précision possible. Les photographies ne sont pas contractuelles.

3. Prix

• Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
• Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
• M0G000 se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commandes

• Le client garantit l'exactitude des informations fournies lors de la commande.
• La commande est validée après réception du paiement intégral.

5. Paiement

Les paiements sont sécurisés via [nom des prestataires de paiement]. Les moyens de paiement acceptés sont : [carte bancaire, PayPal, etc.].

6. Livraison

• Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée par le client.
• Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon le pays de destination.
• En cas de retard, le client sera informé dès que possible.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation :

• Le client dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
• Les produits retournés doivent être non portés, non lavés, et dans leur emballage d'origine.
• Les frais de retour sont à la charge du client.

8. Garanties légales

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

9. Responsabilité

M0G000 ne saurait être tenu responsable en cas de :

• Mauvaise utilisation du produit.
• Force majeure.

10. Données personnelles

Les données personnelles sont collectées conformément à la Charte de confidentialité.

11. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Les présentes CGV sont soumises au droit français.